Droit pénal général

Droit pénal général du pouce
Le droit pénal se définit comme le droit de la répression des infractions. Il trouve son expression dans le Code pénal promulgué en 1992, modifié de nombreuses fois depuis, les dernières lois étant celles des 5 mars et 10 août 2007. L'ouvrage a pour objet de présenter les règles générales applicables à toutes les infractions telles qu'elles sont reçues par la doctrine et la jurisprudence contemporaines. Une première partie est consacrée à l'infraction présentée comme un comportement incriminé et imputable à son auteur. L'incrimination est fondée sur le principe de la

🗹 Auteur:
🗹 Langue: Français
🗹 ISBN-13: 9782275031446
🗹 Date de publication:
🗹 Format ebook : PDF, EPUB, Kindle, Audio, HTML et MOBI
★★★★☆ 5.0 sur 5 etoiles (2 évaluations)

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Commentaires récents Droit pénal général

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Iseult Barre
Un voyage extraordinaire à travers les mots. L'auteur a su créer un monde si riche et des personnages si authentiques que je me suis totalement investi dans leur destinée. Un livre qui a illuminé mon esprit et nourri mon âme.
Dernière mise à jour il y a 3 minutes
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Isabelle Sergeant
Une écriture envoûtante et immersive. J'ai été complètement absorbé par l'histoire et les personnages. Un livre que je recommande vivement à tous les amoureux de la littérature.
Dernière mise à jour il y a 30 minutes
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Alayna Rome
Une lecture captivante et émouvante. L'écriture était si belle et immersive que j'ai été transporté dans un monde de rêves et d'aventures. Les personnages étaient si réels que je me suis attaché à eux dès le début.
Dernière mise à jour il y a 59 minutes
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Maddie Lécuyer
Ce livre était tout simplement magique. L'écriture était si belle et évocatrice que j'ai été transporté dans un monde enchanteur. Les personnages étaient si attachants que j'ai ri et pleuré avec eux.
Dernière mise à jour il y a 1 heure 21 mins
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Mathilde Pascal
Une lecture poignante et émouvante. L'auteur a une manière d'écrire si captivante que j'ai été complètement immergé dans l'histoire. Les personnages étaient si réels que j'ai eu l'impression de les connaître personnellement.
Dernière mise à jour il y a 1 heure 47 minutes